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Editeur du site : Les idées Clémentine
Directeur de la publication : Les idées Clémentine
Responsable de la rédaction : Les idées Clémentine
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Nom de la société : Les idées Clémentine
Numéro de Siret : 83484747700017
Nom du responsable : Clémentine Daurelle
Adresse de la société : 117, avenue Alphonse Daudet – 13160 CHATEAURENARD

Vous pouvez joindre Les idées Clémentine au 0614786918  ou par mail à contact@lesideesclementine.com.

 

2. Informatique et libertés

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3. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, éléments graphiques, vidéos, photos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site les ideesclementine.com sont la propriété exclusive de l’agence conseil Les idées Clémentine. Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de la gérante Clémentine Daurelle. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

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